Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

"PERLES FINE CHAMPAGNE"
DUPARCQ Roland

Numéro de dépôt :
1383424
Date de dépôt :
24/11/1986
Lieu de dépôt :
TROYES

Présentation de la marque "PERLES FINE CHAMPAGNE"

Déposée le 24 novembre 1986 par la société DUPARCQ Roland auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « "PERLES FINE CHAMPAGNE" »

Le déposant est la société DUPARCQ Roland domicilié(e) 5 Avenue Pierre Brossolette, 10000 TROYES (dossier no 2080698) - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 873 577 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame HEDOIN Chantal domicilié(e) (dossier no 2080698) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 38 ans, la marque "PERLES FINE CHAMPAGNE" est expirée depuis le 24 novembre 1996.

DUPARCQ Roland a également déposé les autres marques suivantes : " PERLES COGNAC " A LA FINE CHAMPAGNE


DUPARCQ Roland - 5 Avenue Pierre Brossolette, 10000 TROYES (dossier no 2080698) - France - SIREN 672873577


Madame HEDOIN Chantal - (dossier no 2080698) - France


Renouvellement sans limitation le 22 novembre 1996 n°2080698 - Publication au BOPI 1996-11-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20

Inscription le 4 novembre 1998 - Renonciation totale n°266190 - Publication au BOPI 1998-11-04

Chocolat maison (chocolat noir, mélanger à de la crème fraiche, incorporation de la Fine Champagne, forme: en boule enrobé de couverture de chocolat blanc, saupoudré de sucre semoule)